Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site resurgencefrancaise.fr est édité par l’association loi 1901 Résurgence Française :
- Nom / Raison sociale : Résurgence Française
- Statut juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901
- Téléphone : 07 49 93 13 92
- E-mail : contact@resurgencefrancaise.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hostinger International Ltd.
- Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Téléphone : +357 24 69 81 91
- Site web : https://www.hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site resurgencefrancaise.fr (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Résurgence Française.
4. Limitation de responsabilité
Résurgence Française s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Résurgence Française ne peut cependant garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Résurgence Française n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.